Enjeux juridiques du livre numérique en milieu scolaire

Olivier Charbonneau, Université Concordia

L’exception culturelle québécoise s’articule autour de structures juridiques et institutionnelles (Azzaria, 2006) qui n’ont pas d’égal en Amérique du Nord, structures maintenant confrontées à l’émergence du numérique. D’une part, les titans numériques et les pratiques sociales qui les nourrissent semblent échapper à l’emprise de l’ordre régalien. De l’autre, les impératifs dont découlent ces structures semblent d’autant plus urgents. Cette présentation tentera de saisir le numérique par l’entremise d’une analyse juridique pluraliste (Charbonneau, 2016), afin de l’extraire de cet environnement trouble et mondialisé, pris dans l’étau d’un renouveau socioéconomique et technologique constant, pour tracer quelques pistes d’avenir pour le milieu scolaire (Dixon et al., 2012). En particulier, nous explorerons les théories des communs (Hess et Ostrom, 2007) ainsi que des réseaux (Benkler, 2017) pour illustrer les besoins de réforme nécessaires à certaines institutions, telles que des bibliothèques scolaires et le milieu de l’édition québécois (Axe 4).

Bibliographie

Azzaria, G. (2006). La filière juridique des politiques culturelles.Sainte-Foy, Canada : Presses de l’Université Laval.

Benkler, Y. (2017). Open-access and information commons. Dans F. Parisi (dir.), The Oxford handbook of law and economics: Volume 2: Private and commercial law (p. 257‑279). Oxford, Royaume-Uni :Oxford University Press.

Charbonneau, O. (2016). Éléments pour une analyse juridique du numérique. Dans G. Azzaria (dir.), Les nouveaux chantiers de la doctrine juridique : Actes des 4^e et 5^e Journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques (p. 459-479). Montréal, Canada : Éditions Yvon Blais.

Dixon, R., Guibord, M.-E., Labory, M. H., Ménard, O., Morissette, S., Ste-Marie, É. et Charbonneau, O. (2014). Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec. Montréal, Canada : Association pour la promotion des services documentaires en milieu scolaire.

Hess, C. et Ostrom, E. (2007).Understanding knowledge as a commons: From theory to practice. Cambridge, MA : The MIT Press.